Le visa italien est une autorisation qui permet aux étrangers d’entrer dans le pays. Le visa est requis pour les ressortissants non-UE souhaitant entrer en Italie pour diverses raisons. Voici une présentation des différents types de visas pour l’Italie.
Qu’est-ce que le visa italien ?
Un visa est une autorisation qui permet aux citoyens d’entrer dans un pays étranger. Ainsi, les autorités délivrent des visas pour le transit ou pour le séjour. De plus, les visas ont des dates d’expiration.
Pour obtenir un visa pour entrer en Italie, les voyageurs doivent faire leur demande auprès des consulats italiens situés dans le monde entier. Bien que le rendez-vous pour le visa puisse être demandé en ligne, une visite en personne est généralement nécessaire pour soumettre les documents, sauf indication contraire. Il est également important de rappeler qu’une fois délivré, un visa peut être révoqué par les autorités.
Quel est le cadre juridique des visas italiens ?
On peut diviser les visas italiens en deux types principaux :
- Visas de court séjour
- Visas de long séjour
Visa pour court séjour en Italie
Les visas de court séjour s’appliquent aux séjours de moins de 3 mois dans une période de six mois.
Les visas de court séjour sont régis par le Règlement UE 810/2009, adopté en Italie par le Décret Ministériel du 11 mai 2011. Ces règlements décrivent les procédures et les conditions que chaque pays doit respecter. Il s’agit donc d’un ensemble de règles communes aux pays de l’UE.
Visa pour long séjour en Italie
D’autre part, les visas de long séjour sont applicables pour des séjours de plus de 90 jours. Le Décret Législatif 286/1998, également connu sous le nom de « Texte unique sur l’immigration » (Testo Unico Sull’Immigrazione), régit les types de visas de long séjour.
Types de visas pour l’Italie
Les visas sont généralement classés en deux catégories : le Visa Uniforme Schengen (USV), de type C, ou le Visa National (VN), de type D. Cependant, il existe également des visas de transit aéroportuaire (Type A) pour transiter par les zones internationales des aéroports situés dans les territoires des États membres, sans permettre au titulaire d’entrer dans l’espace Schengen.
Visa Uniforme Schengen (USV) pour un séjour de courte durée en Italie
Le visa de court séjour est valable pour des séjours de 90 jours maximum et comprend les catégories suivantes :
- Affaires : délivré aux ressortissants étrangers pour des activités professionnelles en Italie (réunions, négociations, formations) ;
- Tourisme : délivré aux ressortissants étrangers venant en Italie pour des raisons de tourisme et de loisirs ;
- Études : délivré aux ressortissants étrangers souhaitant étudier en Italie dans des établissements reconnus ;
- Soins médicaux : délivré aux étrangers venant en Italie pour suivre des traitements médicaux ;
- Mission : pour des raisons liées à une fonction publique ;
- Raisons religieuses : délivré pour des pèlerinages ou des activités de culte ;
- Compétitions sportives : délivré pour participer à des compétitions sportives en Italie.
Les visas Schengen uniformes peuvent être délivrés avec une validité d’un an (C1), deux ans (C2), trois ans (C3) ou cinq ans (C5).
Les citoyens étrangers titulaires d’un visa Schengen de court séjour uniforme peuvent séjourner en Italie ou dans un autre pays Schengen pendant une période ne dépassant pas la durée du visa, sauf en cas d’incapacité avérée à quitter le territoire ou dans d’autres cas spéciaux justifiés de manière adéquate (par exemple, prolongation de visa pour affaires en raison de négociations, contacts avec des fournisseurs, etc.). Dans de tels cas, la Questura locale décide des prolongations de visa.
Visa National pour un séjour de longue durée en Italie
Les visas de long séjour permettent aux étrangers de rester en Italie plus de 90 jours. Ils peuvent être divisés en deux catégories : activités professionnelles et non professionnelles.
Séjour de longue durée avec le visa italien pour activités professionnelles
En cas d’activités professionnelles en Italie pour de longues périodes, les entreprises et les employés doivent veiller à choisir le bon type de visa de travail italien. Selon le cas, il peut en effet être nécessaire de demander un visa de travail italien spécifique :
- Travail : pour les ressortissants étrangers avec un contrat de travail avec une entreprise italienne ;
- Transfert intra-entreprise : pour les transferts de travailleurs hautement spécialisés ;
- Carte bleue : pour l’embauche locale de travailleurs hautement spécialisés ou cadres supérieurs ;
- Art. 27 lettre I – pour les travailleurs employés par des employeurs physiques ou moraux, résidant ou ayant leur siège à l’étranger, qui sont temporairement transférés chez des employeurs résidant en Italie ;
- Art. 27 paragraphe 1-bis – pour l’entrée en Italie des travailleurs non-UE détachés par des entreprises de l’UE pour des services dans le cadre d’un contrat de service (voir également notre article dédié au visa Van der Elst).
Séjour de longue durée avec le visa italien pour des activités non professionnelles
Il existe de nombreux types de visas italiens permettant aux étrangers d’entrer dans le pays et de séjourner pendant de longues périodes. Cependant, tout comme pour les visas de travail, les demandeurs doivent garder à l’esprit les objectifs de leurs activités non professionnelles, afin de postuler pour le bon type de visa italien :
- Raisons familiales – pour les ressortissants étrangers qui souhaitent rejoindre un proche vivant en Italie à long terme. Ce type inclut également les cas suivants :
- Visa pour les membres de la famille, accompagnant un étranger qui a déjà obtenu un visa « D » pour l’Italie ;
- Visa pour les membres de la famille d’un étranger déjà vivant en Italie.
- Résidence élective : pour ceux qui souhaitent déménager leur residence en Italie ;
- Visa d’investisseur : pour les étrangers qui souhaitent investir en Italie ;
- Visa pour startup : pour les entrepreneurs étrangers voulant créer une startup innovante en Italie ;
- Visa de stage – pour les ressortissants étrangers se rendant en Italie pour un projet de formation au sein d’une entreprise ;
- Visa de mission : pour les raisons liées à une fonction publique ;
- Raisons religieuses – pour les ressortissants étrangers se rendant en Italie pour participer à des pèlerinages ou pour des raisons de culte ;
- Visa de retour : pour ceux qui avaient un permis de séjour en Italie mais l’ont perdu.
- Adoption – pour les ressortissants étrangers ayant été adoptés en Italie.
Le visa de long séjour permet uniquement d’entrer en Italie.
Une fois arrivés dans le pays, les étrangers doivent convertir le visa en permis de séjour (permesso di soggiorno), car c’est le seul document qui leur permet de résider légalement en Italie.
Visa de travail-vacances entre l’Italie et le Japon
En 2022, l’Italie et le Japon ont introduit un nouveau visa « travail-vacances », permettant aux citoyens italiens et japonais de participer à des programmes de travail-vacances pour une durée d’un an. Le visa permettra aux titulaires de travailler dans le pays sans permis de travail, bien que cela soit uniquement en tant qu’activité accessoire à leurs vacances.
Visa de transit aéroportuaire pour l’Italie (ATV)
Les ressortissants des pays suivants sont soumis à l’obligation d’un visa de transit aéroportuaire (VTA), de type A, pour l’Italie (article 3 du règlement CE n° 810/2009) : Afghanistan, Bangladesh, République Démocratique du Congo, Érythrée, Éthiopie, Ghana, Iran, Irak, Nigéria, Pakistan, Somalie, Sri Lanka, Sénégal, Syrie.
Exemptions à l’obligation de visa de transit aéroportuaire.
Les ressortissants des pays mentionnés ci-dessus sont exemptés de l’obligation d’un visa de transit aéroportuaire s’ils remplissent l’une des conditions suivantes :
- Ils sont déjà titulaires d’un visa uniforme valide (type C) ou d’un visa national de long séjour (type D) ou d’un permis de séjour délivré par un État membre ;
- Ils sont titulaires d’un permis de séjour valide délivré par un État membre de l’UE qui ne participe pas à l’adoption du règlement (CE) n° 810/2009 ou par un État membre qui n’applique pas encore pleinement les dispositions de l’acquis de Schengen (par exemple, la Roumanie), ou ils sont des ressortissants de pays tiers titulaires de l’un des permis de séjour valides mentionnés à l’annexe V du règlement (CE) n° 810/2009, délivrés par Andorre, le Canada, le Japon, Saint-Marin ou les États-Unis d’Amérique, garantissant le retour inconditionnel du titulaire.
- Ils sont titulaires d’un visa valide pour un État membre de l’UE qui ne participe pas à l’adoption du règlement (CE) n° 810/2009 (par exemple, le Royaume-Uni), ou pour un État membre qui n’applique pas encore pleinement les dispositions de l’acquis de Schengen (par exemple, la Roumanie), ou pour le Canada, le Japon ou les États-Unis d’Amérique, lorsqu’ils voyagent vers le pays émetteur ou vers un autre pays tiers, ou lorsqu’ils reviennent du pays émetteur après avoir utilisé ce visa.
- Ils sont membres de la famille de citoyens de l’UE ;
- Ils sont titulaires de passeports diplomatiques ;
- Ils sont membres d’équipage d’aéronefs et ressortissants d’une partie contractante à la Convention de Chicago sur l’aviation civile internationale.
L’Italie travaille sur un nouveau visa pour les nomades numériques
L’Italie travaille sur l’introduction d’un nouveau visa qui permettrait aux travailleurs freelances ou aux employés d’entreprises étrangères de travailler à distance depuis l’Italie. Avec ce nouveau visa, les travailleurs ne seraient pas tenus d’assister physiquement à un lieu de travail, et il constituerait également une exception à la limite du décret sur les flux et à la demande de nulla osta.
Combien de temps faut-il pour une demande de visa italien ?
Il existe différents délais de traitement selon le type de visa. L’article 23 du Code des visas (Règlement (CE) n° 810/2009) stipule que les demandes de visas de courte durée (visa uniforme Schengen) doivent être traitées dans un délai de 15 jours à compter de la date de dépôt de la demande. Ce délai peut être prolongé jusqu’à un maximum de 30 jours calendaires dans certains cas individuels, notamment lorsqu’un examen approfondi de la demande est nécessaire ou dans les cas de représentation où les autorités de l’État membre représenté sont consultées.
D’autre part, l’article 5 du décret 394/1999 (modifié ultérieurement par le décret 334/2004) établit que les visas de longue durée (visas nationaux) doivent être traités dans un délai de 90 jours à compter de la date de dépôt de la demande. Ce délai peut être prolongé si un examen approfondi de la demande est nécessaire.
Conditions requises pour la demande de visa italien : documents, frais et suivi
Chaque visa italien exige que les demandeurs soumettent des documents spécifiques. Pour plus d’informations, vous pouvez toujours contacter le consulat ou l’ambassade d’Italie compétent dans le pays où vous résidez. Cependant, certains documents sont communs à tous les types de visas, tels que :
- Formulaire de demande de visa ;
- Passeport (doit être valide pendant 3 mois après la date d’expiration et contenir au moins deux pages vierges pour les « visas ») ;
- Deux photos récentes au format passeport ;
- Frais de dossier (le cas échéant).
En ce qui concerne les coûts des visas italiens, ils varient en fonction du type de visa. Le cas échéant, ils se situent généralement entre 80,00 € et 116,00 €.
À l’exception de cas spécifiques, les demandeurs doivent payer ces frais dans la monnaie nationale du pays où ils ont déposé leur demande.
Pour vérifier l’état de votre demande de visa, vous pouvez contacter le consulat où vous avez soumis votre demande.
Pays exemptés de visa italien et de l’Espace Schengen
Tous les étrangers souhaitant se rendre en Italie n’ont pas besoin de visa. Les voyageurs exempts de visa peuvent être divisés en deux groupes : les voyageurs de l’Espace Schengen et les pays exemptés de visa.
Pays de l’Espace Schengen
L’Acquis Schengen (une convention mettant en œuvre l’Accord de Schengen du 14 juin 1985) a créé une zone de libre circulation en Europe. Plus précisément, l’Accord a été signé par les gouvernements des États de l’Union économique du Benelux, de la République fédérale d’Allemagne et de la République française. L’objectif principal était d’approuver l’abolition progressive de leurs frontières communes.
Ainsi, grâce à l’Acquis Schengen, les citoyens de l’UE peuvent se déplacer d’un pays de l’UE à un autre sans visa.
Pays exemptés de visa italien
D’autre part, pour des séjours allant jusqu’à 90 jours sur une période de 180 jours (dans le cadre du tourisme, de missions, d’affaires, d’invitation, pour des raisons religieuses, de transit, de transport, de compétition sportive et d’études), les ressortissants des pays suivants n’ont pas besoin de visa :
Voici la traduction en français : Albanie, Andorre, Antigua-et-Barbuda, Argentine, Australie, Bahamas, Barbade, Bosnie-Herzégovine, Brésil, Brunei, Canada, Chili, Colombie, Corée du Sud, Costa Rica, Dominique, Salvador, Émirats Arabes Unis, Géorgie, Japon, Grenade, Guatemala, Honduras, Région administrative spéciale de Hong Kong, Îles Salomon, Israël, Kiribati, Saint-Vincent-et-les Grenadines, Taïwan, Timor-Oriental, Tonga, Trinité-et-Tobago, Tuvalu, Ukraine, Uruguay, Vanuatu, Venezuela.
De plus, certains pays doivent remplir des conditions spécifiques :
- Taïwan – l’exemption de visa ne s’applique qu’aux titulaires de passeports incluant un numéro de carte d’identité.
- Albanie, Bosnie-Herzégovine, Macédoine du Nord, Moldavie, Monténégro, Serbie, Ukraine – l’exemption de visa ne s’applique qu’aux titulaires de passeports biométriques.
- Les citoyens serbes titulaires de passeports délivrés par la Direction de la coordination serbe (Koordinaciona uprava) sont exclus de l’exemption de visa.
Les ressortissants de Saint-Marin et du Saint-Siège sont toujours exemptés de l’exigence de visa.
Veuillez noter qu’en raison de l’invasion russe de l’Ukraine, le 6 septembre 2022, la Commission européenne a fait une proposition concernant la suspension de l’Accord sur la facilitation de l’émission de visas pour les citoyens de l’Union européenne et de la Fédération de Russie, ainsi que la non-reconnaissance des documents de voyage russes délivrés dans les régions étrangères occupées. Par conséquent, les règles générales du Code des visas s’appliqueront à la place.
Refus de visa italien
Une fois qu’un étranger fait une demande de visa italien, les autorités peuvent refuser la délivrance de ce document. Dans ce cas, les autorités doivent fournir une raison pour le refus. En effet, les consulats doivent communiquer la raison du refus à la personne intéressée dans une langue qu’elle comprend. À défaut, la communication sera notifiée en anglais, en français, en espagnol ou en arabe.
En cas de refus de visa italien, les étrangers peuvent faire appel de cette décision devant le Tribunal administratif régional (T.A.R.) du Latium dans un délai de 60 jours à compter de la notification de la décision.
Uniquement en cas de refus de visa pour regroupement familial ou pour les membres de la famille accompagnants, les demandeurs peuvent déposer des plaintes auprès du tribunal ordinaire compétent sans limite de temps.
Si vous cherchez un soutien pour votre demande de visa italien, consultez nos services d’immigration vers l’Italie.